Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'image Net
PHOTOREFLEX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3082607
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2011

Présentation de la marque L'image Net

Déposée le 13 février 2001 par la Société Anonyme (SA) PHOTOREFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'image Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHOTOREFLEX domicilié(e) 41 Avenue Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 398 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque L'image Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'image Net est expirée depuis le 13 février 2011.

PHOTOREFLEX a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO'N PACK , LE CAPITAL IMAGES DE VOTRE ENTREPRISE , PHOTO'N , PHOTOREFLEX


PHOTOREFLEX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 Avenue Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 430398636


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, périphériques d'ordinateurs appareils pour agrandissements de photographie, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, caméras vidéo, chambres noires, appareils et instruments de chimie, diaphragmes (photographiques), écrans (photographiques), étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, filtres pour la photographie, flashes photographiques, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de photographie et de retouches photographiques, pieds d'appareils photographiques, scanneurs informatiques, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données, banques de données, banques d'images. Papier, carton, produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, supports pour photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, clichés, caractères d'imprimerie, affiches, albums, brochures, catalogues, journaux, manuels, publications, reproductions graphiques, représentations graphiques, photogravure, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'instruction et d'enseignement. Services de communications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; expédition et transmission de documents informatisés ; agence de presse et d'informations ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non, et notamment via Internet ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux (Internet) ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la photographie. Développement de pellicules photographiques, tirage de photographies, photogravure, traitement des films photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.